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Documents en ligne\Règlements d’urbanisme

125-2015 Plan d’urbanisme
126-2015 Zonage
127-2015 Construction
128-2015 Lotissement
129-2015 Permis et Certificats

130-2015 Dérogations mineures
131-2015 Plan d’aménagement d’ensemble
132-2015 Plan d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA)
133-2015 Usages conditionnels

Carte plan d’affectation – secteur territoire
Carte plan d’affectation – secteur urbain
Carte plan concept
Grille de spécification
Carte plan de zonage – secteur territoire
Carte plan de zonage – secteur urbain